LE FOYER DE COSTIL & PATRASCO

Vers l’instauration d’un véritable « droit de plaidoirie » ?

par Guillaume LE FOYER DE COSTIL

Les célèbres rapports remis au gouvernement par un haut magistrat parisien, tendant à améliorer la « célérité » de la justice civile à moyens constants, voire réduits, se sont attaqués sans l’avouer à un acte symbolique très puissant : la plaidoirie de l’avocat.

L’on ressent bien, au fil des pages, l’immense lassitude qui envahit le juge impatient au décours des centaines de plaidoiries sans relief ni effet qu’il a du entendre, à défaut de pouvoir toujours les écouter. Et comme on le comprend ; combien de temps avons-nous nous-mêmes passé, dans l’attente improbable et hasardeuse de notre tour de plaider, à tenter de nous abstraire de ces mots ânonnés, de ces phrases toutes faites, des « j’en aurai terminé » annonciateurs de longues périodes inutiles, voire nuisibles : les plaidoiries des autres ?

La lecture des rapports de ce haut fonctionnaire nous blesse pourtant ; au-delà de la protestation syndicale dont le devoir est de réclamer plus de moyens à l’Etat, c’est un profond malaise que nous ressentons à la lecture de son programme, institutionnalisation (déjà réalisée) au nom de l’efficacité du service public et de l’inutilité du plaisir des professionnels, de la pratique du dépôt du dossier, consécration du caractère parasitaire de la plaidoirie en matière civile, ainsi officiellement désignée comme une pratique nuisible.

Ce malaise vient de ce que nous ne voyons pas immédiatement, dans cette entreprise de rationalisation du service public, qu’un grand oublié nous fait des signes désespérés : le justiciable.

Notre haut fonctionnaire, et les professionnels qu’il a entendus lors de la préparation de ses rapports, ont-ils pris la précaution d’entendre « les consommateurs de droit » et leur cortège mental de personnages idéaux ? Si nous portons le costume d’audience n’est ce pas pour les satisfaire ? Si nous nous réunissons dans des palais de justice coûteux, et encore majestueux, dans de lointaines provinces, n’est ce pas pour imposer le respect à la chose jugée, et donc la paix sociale ? Si tant de familles se pressent, comme à autant de communions solennelles, aux glorieuses prestations de serment de leurs enfants studieux et enrobés, n’est ce pas pour entrevoir l’esquisse de leurs effets de manche ? Un avocat ça plaide, sinon c’est un conseil juridique, ou pire, un juriste d’entreprise ; pas de ça chez nous ! dit le client.

Pourquoi, alors que la demande en est si forte, fait-on semblant d’ignorer la force de tous ces symboles ? Est-on sûr que les demandeurs aux procès ne poursuivent pas un autre but que leurs demandes en justice ? Faut-il renoncer à mettre en scène la résolution des conflits ? un bon procès ne vaut-il pas souvent mieux qu’une mauvaise médiation ?

Comment dans les médias audiovisuels, montrer autrement la Justice que dans ses préparatifs oratoires ? C’est d’ailleurs par les procédures pénales, où la plaidoirie reste généralement nécessaire, voire directement utile, que ces médias illustrent son existence, et maintiennent par l’image, vraie ou fictive, le caractère sacré de ce service public, qui porte le nom de la vertu qui le fonde.

Combien de fois nous sommes nous entendus dire par nos clients inexpérimentés (la plupart le sont), au retour du bulletin d’une conférence de procédure à laquelle nous n’étions pas allés (ayant conclu dans les délais) : alors maître, avez-vous pu plaider ?

Combien ont tenté de nous entrevoir subrepticement dans ces « audiences », auxquelles nous leur avions pourtant dit de ne pas se rendre, en leur en expliquant bien le fonctionnement, et sont rentrés chez eux dépités de ce que leur cas avait été évoqué en quelques secondes d’une oralité mystérieuse, en l’absence de leur avocat défaillant, qui dès lors les gruge, ayant vu leur affaire « encore renvoyée », alors qu’elle ne faisait que suivre le rôle que nous leur avions prédit ?

Alors comment résoudre cette contradiction, puisqu’il n’est pas possible de plaider toutes les affaires faute de magistrats en nombre et en disponibilité suffisante ? En donnant un prix à ce qui a de la valeur.

Ce principe sarkozyste de bon sens, fort à la mode ces temps ci, nous suggère le remède miracle :

Faire payer ce prix au justiciable qui désire que son procès soit aussi un spectacle, et rémunérer les juges avec les recettes ainsi produites au prorata du temps qu’ils accepteront de consacrer, avec un intérêt apparent, à entendre d’ennuyeuses plaidoiries et de longues dépositions avec cross-examination menée par un avocat à l’esprit acéré, comme dans les films judiciaires anglo-saxons, voilà la solution !

En permettant à l’avocat, mandataire de son client, « d’acquérir » pour lui du temps de plaidoirie moyennant un prix que l’on pourra, cette fois justement appeler le « droit de plaidoirie », on lui rendra enfin le sentiment de retrouver sa dignité de justiciable et, dès lors, de mieux accepter sa défaite (ce qui libèrera le rôle des Cours d’appel).

Et comme on achète son billet de train à la SNCF, compagnie d’Etat, on pourra, dans la mesure aussi des places disponibles, acquérir enfin le droit d’être entendu paisiblement, un temps déterminé à l’avance (sans le dépasser, bien sûr), par un juge étatique détendu et content de percevoir la prime complémentaire prévue par le Code, préservé des agacements de la submersion procédurale ; et tout aussi indépendant que le juge actuel, puisque le désir d’une seule partie de plaider s’imposera aux autres.

Quant à l’avocat, il retrouvera à cette occasion la sérénité des rapports francs et directs qui devraient toujours l’unir à son client, loin des quiproquos et des à-peu-près de nos discours d’aujourd’hui sur la plaidoirie. Et pour que les choses soient encore plus claires, on créera un « fonds des droits de plaidoirie » géré paritairement par l’Etat et la profession d’avocat, destiné à éviter que cette nouvelle taxe ne soit affectée au budget général de la justice, et ne serve qu’à l’administration pénitentiaire.

Et si l’expérience est concluante en procédure civile, rien n’empêchera de l’étendre à d’autres matières, comme le pénal, le contentieux social, ou celui de la sécurité sociale, à l’audition des témoins, voire de restaurer l’enquête civile !

Et qu’on ne me dise pas que tout cela n’est pas sérieux, car dans le Code de procédure civile il y a un chapitre sur l’arbitrage, qui ne prévoit rien d’autre qu’un tel système …..